Bienvenue : S'identifier |  Créer un compte
 
 
L'archéologie au service des territoires
Espace membre | Contact
Accès direct
Chercher
Textes de référence
Imprimer le produit
Envoyer par mail
Le Code du Patrimoine réglementant l'archéologie (Livre V) : Consultez-le ici

La Loi LCAP du 7 juillet 2016 : accéder au texte sur Légifrance


L'arrêté du 8 juillet 2004 portant définition des qualifications requises des personnels des services et personnes de droit public ou privé candidats à l'agrément d'opérateur d'archéologie préventive : accéder au texte


Le rapport de MM. BORDIER et DAUGÉ sur l'archéologie préventive fait au nom de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication, déposé le 12 juillet 2011 :
accéder au texte


La Loi du 26 Janvier 1984 portant les dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale : accéder au texte


L'arrêté du 16 septembre 2004 portant définition des normes d’identification, d’inventaire, de classement et de conditionnement de la documentation scientifique et du mobilier issu des diagnostics et fouilles archéologiques : accéder au texte


L'arrêté du 25 août 2004 portant définition des conditions de bonne conservation des vestiges archéologiques mobiliers : accéder au texte


L'arrêté du 27 septembre 2004 portant définition des normes de contenu et de présentation des rapports d’opérations archéologiques : accéder au texte

Ressources administratives
Imprimer le produit
Envoyer par mail

  • La nouvelle géographie de la recherche archéologique, nouvelles dispositions concernant le Conseil national de la recherche archéologique (CNRA) et mise en place des commissions territoriales de la recherche archéologique (CTRA) : accéder au site de Légifrance

  • Présentation des CIRA (Commissions Interrégionales de la recherche archéologique) : accéder au détail et leur composition de 2007 à 2011 : Téléchargez le document

  • Présentation et organisation du CNRA en 2012 (Conseil national de la recherche archéologique) : accéder au détail


  • Composition du Conseil scientifique de l'INRAP (Institut national de recherches archéologiques préventives) intégrant des agents de collectivités territoriales: accéder au détail